Accord-Cadre de transports de beneficiaires pour courts sejours de vacances

Objet

Accord-Cadre de transports de beneficiaires pour courts sejours de vacances

Description

Le présent marché a pour objet le transport par autocar des bénéficiaires participant à des séjours de vacances pour l'année 2024 . Il s'agit de courts séjours (8jours / 7 nuits et 5 jours / 4 nuits) organisés en partenariat avec l'ANCV (Agence Nationale des Chèques Vacances) dans le cadre de son dispositif " Seniors en Vacances ".Pour chaque séjour, un transport ALLER / RETOUR est prévu pour les vacanciers depuis leur bassin minier de résidence jusqu'au centre de vacances. Ce transport intègre également le ramassage et l'éventuel acheminement vers certains points de ramassage pour le trajet aller comme pour le trajet retour. Durant le séjour, l'autocar et le conducteur restent sur place pour assurer les excursions et visites prévues au programme par le centre de vacances.Les transports objets du présent marché, doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou enregistrées, et aux directives européennes, ainsi qu'à tous les textes et règles en vigueur ...(voir DCE)

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

La prolongation vaut pour les 3 lots.

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Code CPV

Transport non régulier de passagers, code 60140000

Prix habituel

montants de référence du code 60140000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

270 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis