fourniture de pains frais, de viennoiseries et de pâtisseries pour le compte des établissements du ght léman mont-blanc - relance du lot 3 : hôpitaux du léman

Objet

fourniture de pains frais, de viennoiseries et de pâtisseries pour le compte des établissements du ght léman mont-blanc - relance du lot 3 : hôpitaux du léman

Description

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de l'établissement partie bénéficiaire. Cet établissement est pour sa part, responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Etablissement bénéficiaire : Hôpitaux du Léman

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu’au 31 décembre 2027. »

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Pain, code 15811100

Prix habituel

montants de référence du code 15811100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte