Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations de travaux d'aménagement ou de réhabilitation de locaux de bâtiments ne relevant pas du patrimoine classé au titre des m

Objet

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations de travaux d'aménagement ou de réhabilitation de locaux de bâtiments ne relevant pas du patrimoine classé au titre des m

Description

Accord-cadre multiattributaire exécutable par la conclusion de marchés subséquents avec un montant maximum de 10 000 000 d'euros Ht sur sa durée totale présumée et sans montant minimum.Il s'agit de confier la conception de certaines petites et moyennes opérations de travaux à une équipe de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'un accord-cadre qui donnera lieu à la passation de marchés subséquents spécifiques dédiés à chaque opération de travaux. Les missions confiées relèveront du livre Iv titre Iii du code de la commande publique

Début prévu

1er juillet 2024

Accord-cadre

oui, avec 6 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Période initiale du 01/07/2024 ou date de notification si postérieure, jusqu'au 30/06/2026. Reconductible 2 fois une année »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'architecte pour les bâtiments, code 71221000

Prix habituel

montants de référence du code 71221000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,8 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis