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Fournitures ecb itxpt et prestations maintenances associees pour la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse1 déc. 2023clos, publié le 11 novembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée96 mois

Le besoin

Objet: Fournitures ecb itxpt et prestations maintenances associees pour la RTM
Description: La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet les prestations de fournitures ECB ITxPT et prestations maintenances associées pour la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum d'engagement de 1 500 000 euro(s) HT et avec un montant maximum d'engagement de 2 500 000 euro(s) HT sur sa durée soit huit ans.
Durée: 96 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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