Acquisition Medailles De Mariage Pour La Commune De Saint-Denis 2024-2027

Commune de Saint DenisProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse16 janv. 2024clos, publié le 11 novembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Acquisition Medailles De Mariage Pour La Commune De Saint-Denis 2024-2027
Description: La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de médailles de mariage en vue de satisfaire les besoins des services de la commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 1° du Ccp. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'accord-cadre est sans montant minimum et un montant maximum par période : 29 500,00 euro(s) Ht.Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction.La durée totale du marché ne pourra donc excéder 4 ans »
Lieu d'exécution: département : La Réunion (974)

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