Accord cadre à bons de commande Travaux de remise en état de logement avant relocation, ou suite à sinistre et travaux divers sur le patrimoine de l'Opac de l'Oise

Objet

Accord cadre à bons de commande Travaux de remise en état de logement avant relocation, ou suite à sinistre et travaux divers sur le patrimoine de l'Opac de l'Oise

Description

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre par émission de bons de commande Sans Minimum Et Avec Maximum.Certaines parties communes seront labellisées Hss (Habitat Seniors Services).Il ne sera accordé aucune avance.Les délais d'exécution sont fixés à l'article 2.9 du règlement de consultation.Principes généraux : Les offres seront examinées lot par lot.Les propositions de rabais en cas d'attribution de plusieurs lots ou d'autres propositions liées à une pluralité d'attribution de lots ne sont pas autorisées.Nombre de lots maximum pouvant être attribué : 2 lots sous réserve des dispositions détaillées dans le paragraphe 6.5 du règlement de consultationLa date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'Opac de l'Oise se réserve le droit de la modifier

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée de chaque accord cadre est comprise entre la date de notification et le 15 janvier 2025.Chaque accord cadre est reconductible Trois fois par tacite reconduction pour une durée de Une Annee, soit au maximum jusqu'au 15 janvier 2028 sauf dénonciation Trois Mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception de l'une des parties »

Lieu d'exécution

département : Oise (60)

La prolongation vaut pour les 5 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de réfection, code 45454100

Prix habituel

montants de référence du code 45454100

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

20,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis