Le besoin
- Objet
- services de transport scolaire d'élèves et d'étudiants en situation de handicap
- Description
- Services de transport scolaire d'élèves et d'étudiants en situation de handicap
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « bla bla bla »
- Lieu d'exécution
- département : Territoire de Belfort (90)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-155437
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-155437 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 novembre 2023
- Dernière publication
- 8 novembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-155437, paru le 8 novembre 2023