Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'Action Sociale de la ville d'Annonay

Objet

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'Action Sociale de la ville d'Annonay

Description

Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande Publique. Le marché est décomposé en 19 lots. Les lots 2, 3, 7, 11, 13 et 14 sont mono-attributaire. Les autres lots seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Lot no04:Vins Lot no08:Crèmerie HVE Lot no09:Produits BIO spécifique crèche Lot no15:Saucisson sec Lot no18:Pomme de terre fraîche Lot no19:Pomme cerise et abricot HVE.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. »

Lieu d'exécution

département : Ardèche (07)

La durée et la prolongation valent pour les 13 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, code 15000000

Prix habituel

montants de référence du code 15000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 13 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis