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entretien des espaces evrts et aménagements paysagers sur l'ensemble des sites et ouvrages de la communauté d'agglomération de béthune-bruay, artois lys romane

CA de Bethune Bruay Artois Lys RomaneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse15 déc. 2023clos, publié le 15 novembre 2023

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Le besoin

Objet: entretien des espaces evrts et aménagements paysagers sur l'ensemble des sites et ouvrages de la communauté d'agglomération de béthune-bruay, artois lys romane
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande: lot 1- 1 500 000 euro HT par an/ lot 2- 1 800 000 euro HT par an/ lot 3: 500 000 euro HT par an/ lot 4- 400 000 euro par an/ lot 5- 400 000 euro HT par an/ lot 6- 500 000 euro HT par an
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Lieu d'exécution: département : Pas-de-Calais (62)
Volet social ou environnemental: social et environnemental

La durée vaut pour les 6 lots.

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Code CPV: Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
Prix habituel: montants de référence du code 77310000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 20,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication