Fourniture et livraison de carburants

Objet

Fourniture et livraison de carburants

Description

Fourniture et la livraison de carburants -Essence sans plomb 98 -Gasoil -Gasoil Non Routier (GNR) -Fuel domestique Les établissements du GHT Vendée concernés sont : -L'Etablissement public de santé mentale Georges MAZURELLE -Le CHD Vendée D'autres centres hospitaliers membres du GHT Vendée sont susceptibles d'intégrer le marché en cours d'exécution du marché. Une clause de réexamen sera transmise dans ce sens auprès du titulaire du marché. La consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes conclu en vertu des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13, R2162-14, R2162-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono attributaire. L'accord cadre est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum par lot.

Début prévu

17 février 2024

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique. »

Lieu d'exécution

département : Vendée (85)

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, code 09000000

Prix habituel

montants de référence du code 09000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

964 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis