Marché de transport public routier de personnes sur la communauté de communes de Serre-Ponçon pour les navettes hivernales des Orres, de Crévoux et de Réallon durant la saison 2023

CC Serre-PonconProcédure ouverteServices

Date limite de réponse20 nov. 2023clos, publié le 5 novembre 2023

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Le besoin

Objet: Marché de transport public routier de personnes sur la communauté de communes de Serre-Ponçon pour les navettes hivernales des Orres, de Crévoux et de Réallon durant la saison 2023
Description: Cette consultation a fait l'objet d'un avis de pré-information publié le 29 septembre 2023.Accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Hautes-Alpes (05)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Services de transport routier public, code 60112000
Prix habituel: montants de référence du code 60112000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 450 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication