Fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretienréparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départ

Objet

Fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretienréparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départ

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de pièces détachées d'origine visible (ou captive) ou de qualité équivalente permettant d'assurer l'entretien du matériel de la flotte existante (tracteurs, engins, épareuses) L'Acc est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 12 mois. Le Rc précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Le délai de validité des offres est de 6 mois(soit 180j)

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »

Lieu d'exécution

département : Hérault (34)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 8 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 9 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

4,4 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 8 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis