travaux d'aménagement de la zac du pré fleury pour la communauté d'agglomération beaune côte et sud

Date limite de réponse22 déc. 2023clos, publié le 30 novembre 2023

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Le besoin

Objet: travaux d'aménagement de la zac du pré fleury pour la communauté d'agglomération beaune côte et sud
Description: La présente consultation a pour objet des travaux d’aménagement de la ZAC du Pré Fleury pour la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud. Il s’agit d’un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2, L1212-1, L1212-3-1°et L.2123-1, et des articles R.2123-1-1° et R.2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 15 mois à compter de l’émission de l’ordre de service de démarrage de la période de préparation. Le marché court jusqu’à la fin de garantie de parfait achèvement.
Durée: 15 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

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