23mc0410aoo-Sm/It/Hl-Fourniture de carburants 2024/2028

Objet

23mc0410aoo-Sm/It/Hl-Fourniture de carburants 2024/2028

Description

Fourniture de carburants pour les années 2024 à 2028Gazole, Sans Plomb 95, Gnr et fioul domestique livrés en cuves sur le territoire de Toulouse Métropole.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui sera attribué aux 4 opérateurs économiques.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Communes de Balma, d'Aussonne, de Blagnac, de Mons, de Saint-Jory,de Beauzelle,de Colomiers, de Cugnaux, de Dremil-Lafage, de Tournefeuille, de Toulouse, Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse, Decoset, Ccas De Beauzelle.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 4 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits pétroliers, charbon et huiles, code 09200000

Prix habituel

montants de référence du code 09200000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte