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BdD de Toulon - Accord-cadre relatif à la fourniture de batteries électriques
Mindef/sga/dcsid/esid.toulonProcédure ouverteFournitures
Attribué600 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 2 juin 2023
Date limite de réponseclos, publié le 3 février 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- BdD de Toulon - Accord-cadre relatif à la fourniture de batteries électriques
- Description
- Le projet est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en appel d'offre ouvert et soumis aux articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants : - Montant minimal de 40 000euros HT sur 4 ans - Montant maximal de 600 000 euros HT sur 4 ans. La durée initiale est de un (1) an (reconductible 3 fois).
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord-cadre est de un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois mois avant la fin de la période en cours. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-80872 (nouvel onglet)paru le 15 juin 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 2 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 600 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Accumulateurs, piles et batteries primaires, code 31400000
- Prix habituel
- montants de référence du code 31400000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-15281
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-15281 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 février 2023
- Dernière publication
- 12 mars 2023
- Dernière correction
- 12 mars 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-32488, paru le 12 mars 2023