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Révision du SCOT du Pays Maritime et Rural du Montreuillois
SM Scot MontreuilloisProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 1er novembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Révision du SCOT du Pays Maritime et Rural du Montreuillois
- Description
- La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles d'études concernant la révision no1 du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Pays Maritime et Rural du Montreuillois. Le Syndicat Mixte du Montreuillois est le maître d?ouvrage de cette révision. Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL, annexes comprenant un diagnostic, un programme d'action) au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.
- Durée
- 36 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Pas-de-Calais (62)
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Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-152741
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-152741 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er novembre 2023
- Dernière publication
- 1er novembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-152741, paru le 1er novembre 2023