Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un état des lieux de l'enseignement musical et l'évaluation du coût de la gestion en régie d'écoles de musique

CU Caen la MerProcédure ouverteServices

Date limite de réponse27 févr. 2023clos, publié le 1er février 2023

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Durée5 mois

Le besoin

Objet: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un état des lieux de l'enseignement musical et l'évaluation du coût de la gestion en régie d'écoles de musique
Description: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un état des lieux de l'enseignement musical et l'évaluation du coût de la gestion en régie d'écoles de musique. Ces études sont réalisées pour le compte de la communauté urbaine de Caen la mer.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire. Le contrat constitue également un accord-cadre à bons de commande avec maximum, au sens des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, en ce qui concerne la réalisation de réunions ou journées de prestations complémentaires non prévues au contrat.Le montant maximal des prestations, partie à bons de commande, à réaliser au titre du présent contrat est limité à 10 000 euro(s) Ht
Durée: 5 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-152998 (nouvel onglet)paru le 30 octobre 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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