Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à la location et à l'entretien des fontaines à eau sur réseau pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à la location et à l'entretien des fontaines à eau sur réseau pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole-.

Description

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à la location et à l'entretien des fontaines à eau sur réseau pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne MétropoleUn groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement de cette consultation de marché public relative à la location et à l'entretien des fontaines à eau sur réseau.La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargé de définir l'organisation technique et administrative de la procédure de consultation. A cet effet, il procédera, dans le respect des règles prévues par le Code de la Commande Publique, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants du groupement.La forme de l'accord-cadre revêt le caractère d'une location.Date prévisionnelle de notification : décembre 2023Références à la nomenclature européenne (CPV) :Objet principal : 51514110-2 : Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau-.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

TROYES, 10000 · département : Aube (10)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée