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Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d'EPI pour les services de

Commune d'AlesProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse17 nov. 2023clos, publié le 25 octobre 2023

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Le besoin

Objet: Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d'EPI pour les services de
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum propre à chaque lots. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.
Durée: 12 mois

La durée vaut pour les 5 lots.

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