Debroussaillage Encorde Des Ouvrages D'Art

Date limite de réponse28 nov. 2023clos, publié le 25 octobre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Debroussaillage Encorde Des Ouvrages D'Art
Description: Le présent marché a pour objet le débroussaillage encordé des végétaux aux abords et sur les ouvrages d'art situés sur le réseau Routier Départemental par des méthodes manuelles ou mécaniques.La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec un minimum de 50 000 euro(s) Ht et un maximum de 450 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-42244 (nouvel onglet)paru le 10 avril 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication