Accueil › Côte-d'Or › Meubles… › Appel d'offres 23-148630
fourniture de mobiliers de bureau, accessoires et mobiliers scolaires
Beaune Cote et Sud-Communaute Beaune-Chagny-NolayProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 2 novembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- fourniture de mobiliers de bureau, accessoires et mobiliers scolaires
- Description
- Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d’un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 29 janvier 2024. Par dérogation à l’article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d’envoi des documents sur le profil acheteur.Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Ville de BEAUNE, le CCAS de Beaune, les communes de Combertault, Chorey-les-Beaune et la Communauté d’Agglomération BEAUNE Côte et Sud (CABCS), coordonnateur du groupement.
- Début prévu
- 29 janvier 2024
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Côte-d'Or (21)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Mobilier de bureau, code 39130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 39130000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-148630
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-148630 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 novembre 2023
- Dernière publication
- 2 novembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Beaune Cote Sud Com Beaune Chagny Nola
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-148630, paru le 2 novembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)