Fourniture d'insignes, echarpes et cocardes

Objet

Fourniture d'insignes, echarpes et cocardes

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'insignes, d'écharpes tricolores et de cocardes pour véhicule destinés aux députés. L'ensemble des prestations attendues est détaillé, pour chaque lot, à l'article 4 du cahier des clauses particulières.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 3 fois par périodes consécutives d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, la décision de non-reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. »

Lieu d'exécution

département : Paris (75)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Insignes, code 39561133

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39500000 (Articles textiles)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

114 167 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis