Maintenance et entretien des infrastructures du patrimoine Tisseo

Objet

Maintenance et entretien des infrastructures du patrimoine Tisseo

Description

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande scindé en 3 lots. Chaque lot constituera un accord cadre mono attributaire avec seuil maximum de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaue lot est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible fois par période de 12 mois.Lot 1 conclu pour un maximum de 1 200 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 400 000 euro(s) H.T. par période de reconduction.Lot 2 conclu pour un maximum de 1 095 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 365 000 euro(s) H.T. par période de reconduction.Lot 3 conclu pour un maximum de 270 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 90 000 euro(s) H.T. par période de reconduction

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 36 mois »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de voirie, code 90611000

Prix habituel

montants de référence du code 90611000

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

5,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis