Le besoin
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants maximums sont les suivants :Période 1 : 360 000,00 euro(s) Période 2 : 20 000,00 euro(s) Période 3 : 20 000,00 euro(s) Période 4 : 20 000,00 euro(s) Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit pour 3 périodes d'un an »
- Lieu d'exécution
- département : Rhône (69)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-886 (nouvel onglet)paru le 5 janvier 2024 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 3 janvier 2024la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 420 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Système de contrôle des accès, code 42961100
- Prix habituel
- montants de référence du code 42961100
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 420 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-147449
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-147449 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 octobre 2023
- Dernière publication
- 22 octobre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20004056600016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute de l'Ouest Rhodanien
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-147449, paru le 22 octobre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)