Fourniture et pose d'abris velos, racks à velos et materiels velos connexes

Objet

Fourniture et pose d'abris velos, racks à velos et materiels velos connexes

Description

La présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la " fourniture et la pose d?abris vélos, racks à vélos et matériels vélos connexes ". Le présent contrat est un accord-cadre composite. Ce contrat est qualifié de composite dans la mesure où d?une part, le contrat est conclu, pour partie, sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ainsi, certaines prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement commandées via l?émission de bons de commandes. D?autre part, le contrat est conclu, pour partie, sous la forme d?un marché public ordinaire. C?est pourquoi, certaines prestations seront rémunérées par application d?un prix global et forfaitaire.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Seine-Saint-Denis (93)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Mobilier urbain, code 34928400

Prix habituel

montants de référence du code 34928400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte