Transport des enfants pour les Accueils de Loisirs de la Communauté Alès Agglomération

Objet

Transport des enfants pour les Accueils de Loisirs de la Communauté Alès Agglomération

Description

La présente consultation concerne le transport des enfants pour les Accueils de Loisirs de la Communauté Alès Agglomération.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 71 500 euro(s) HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de son premier bon de commande. Il est renouvelable deux fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède trois ans.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché (montant maximum annuel) y compris les éventuelles reconductions.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance pourra être versée dans les conditions prévues au CCAP.Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes et révisables trimestriellement.

Durée

12 mois

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. juin 2023fin estimée
   Transport des enfants pour les accueils de loisirs d'ales agglomeration

   Titulaire : Cars Durand

   180 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Services de transport routier public, code 60112000

Prix habituel

montants de référence du code 60112000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

214 500 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis