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DAF_2023_001529 - TLS - Emprises soutenues par l'USID de Toulouse (31) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de Toulouse (ESID 23-095 à 0

DRSID LyonProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse10 janv. 2024clos, publié le 20 octobre 2023

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Le besoin

Objet: DAF_2023_001529 - TLS - Emprises soutenues par l'USID de Toulouse (31) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de Toulouse (ESID 23-095 à 0
Description: TLS - Emprises soutenues par l'USID de Toulouse (31) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « A compter de sa date d'effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois, reconductible de manière tacite deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois supplémentaires pour chacune des reconductions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans »
Volet social ou environnemental: social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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