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Transport, traitement et reprise des déchets ménagers. (3 lots)
CC du Bassin Auterivain Haut-GaronnaisProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 19 octobre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport, traitement et reprise des déchets ménagers. (3 lots)
- Description
- relance de procédure après déclaration sans suite de consultation. 3 lots : Lot 1 : transport-traitement des ordures ménagères résiduelles; Lot 2 : tri-conditionnement et valorisation des emballages recyclables fibreux (Erf); Lot 3 : transport - tri - conditionnement et valorisation des emballages recyclables non fibreux (Ernf)Séparation du flux " fibreux " (papiers et cartonnettes d'emballages en apport volontaire dans des colonnes). Passage à la Teom incitative en 2025. Les durées des accords-cadres sont variables selon les lots. Périmètre géographique : 19 communes. Gaillac-Toulza, Marliac, Auragne, Auterive, Caujac, Cintegabelle, Grazac, Grépiac, Esperce, Labruyère-Dorsa, Lagrâce-Dieu, Mauressac, Miremont, Puydaniel, Auribail, Beaumont/Lèze, Lagardelle/Lèze, Le Vernet et Venerque soit environ 34 000 habitants
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
La durée vaut pour les 3 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-145674
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-145674 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 octobre 2023
- Dernière publication
- 19 octobre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006880700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CC du Bassin Auterivain Haut Garonnais
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-145674, paru le 19 octobre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)