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Prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus

Centrale d'Achat du Transport PublicProcédure négociéeServices

Date limite de réponse3 nov. 2023clos, publié le 19 octobre 2023

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Le besoin

Objet: Prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus
Description: La présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la 'CATP'), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à la Société Publique Locale (SPL) SAUMUR AGGLOBUS, en sa qualité d'entité adjudicatrice chargée d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : assurances automobile : BUS - CAR - VL, assurance automobile : Trottinette électrique, assurance automobile : voiture sans permis, assurance dommage aux biens, assurance responsabilité civile. La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation prévue par les articles L. 2124-1, L. 2124-3, R. 2161-21 et suivants du Code de la commande publique.
Durée: 60 mois
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Maine-et-Loire (49)

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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