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Travaux de reprise matérielle de concessions funéraires pour la ville de Grand Quevilly

Commune de le Grand QuevillyProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 31 janvier 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Travaux de reprise matérielle de concessions funéraires pour la ville de Grand Quevilly
Description
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1 et R.2131-12-2° du code de la commande publique du 05/12/2019 applicable au 01/04/2019.Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants Ht minimum et maximum annuels suivants :-Minimum : 5 000 euro(s) Ht-Maximum : 25 000 euro(s) Ht
Durée
12 mois

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-97851 (nouvel onglet)paru le 11 juillet 2023marché non retrouvé pour ce résultat

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Identité

Code CPV
Travaux de fossoyage, code 45112410
Prix habituel
montants de référence du code 45112410
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-14537
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-14537 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
31 janvier 2023
Dernière publication
31 janvier 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21760322400015
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-14537, paru le 31 janvier 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)