recherches archéologiques travaux de terrassements 2023-2027

Objet

recherches archéologiques travaux de terrassements 2023-2027

Description

La présente consultation a donc pour objet des travaux de terrassement pour les chantiers concernantles années 2023 à 2027, liés à des recherches archéologiques (diagnostics et fouilles).Les prestations concernent plusieurs types de matériels, adaptés à la configuration de chantiers de naturesdifférentes. Les prix des travaux de terrassement concernent la location de la pelle avec chauffeur ou sanschauffeur, le travail de décapage archéologique, la préparation et l’installation du chantier, l’amenée dumatériel et son repli, la location de bases de vie.Ces prestations nécessitent des chauffeurs expérimentés ayant une bonne expérience du travail surréseaux, et sur des décapages archéologiques.Les horaires de travail sont ceux applicables au service concerné de Nantes Métropole.Le présent contrat est soumis aux obligations du décret nº2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécutionde travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou dedistribution. Ce texte prévoit notamment l’envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarationsd’intention de commencement des travaux (DICT) qui sont généralement assurées par la collectivité mais quipeuvent-être ponctuellement assurées par le titulaire du marché.Ce marché prendra la forme, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et suivants duCode de la commande publique, d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué detout minimum, mais assorti, d’un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, à 800000 euro H.T.

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Code CPV

Travaux de fouille et de terrassement, code 45112000

Prix habituel

montants de référence du code 45112000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte