Travaux de voiries, maçonnerie, réseaux divers d'Alès Agglomération

Objet

Travaux de voiries, maçonnerie, réseaux divers d'Alès Agglomération

Description

Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec pour montant minimum annuel :100 000 euro(s) HT et pour montant maximum annuel :8 000 000 euro(s) HT. Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution concernant l'insertion sociale et professionnelle conformément aux dispositions prévues au présent règlement de consultation. Le titulaire s'engage en application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, à réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande, reconductible trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. »

Lieu d'exécution

département : Gard (30)

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Code CPV

Travaux de revêtement de rues, code 45233252

Prix habituel

montants de référence du code 45233252

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte