Réservation de places en multi-accueil (Eaje) - 2024 - renouvelable en 2025 pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 - Territoire Centre Ville de la Ville du Mans

Commune du MansProcédure ouverteServices

Date limite de réponse13 nov. 2023clos, publié le 15 octobre 2023

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: Réservation de places en multi-accueil (Eaje) - 2024 - renouvelable en 2025 pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 - Territoire Centre Ville de la Ville du Mans
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) H.T.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le C.C.A.P. définit les modalités de répartition des places entre les 3 titulaires.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme au 31 août 2025
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: département : Sarthe (72)
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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