Fourniture et pose des équipements et des mobiliers des Espaces Naturels Sensibles, des Véloroutes, du Canal d'Orléans et de ses annexes

Objet

Fourniture et pose des équipements et des mobiliers des Espaces Naturels Sensibles, des Véloroutes, du Canal d'Orléans et de ses annexes

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Durée

12 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02/01/2024, ou de la date de notification du marché si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite, par période successive de 12 mois, sans que la durée totale ne puisse excéder le 31/12/2027 »

Lieu d'exécution

département : Loiret (45)

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Mobilier, code 39100000

Prix habituel

montants de référence du code 39100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte