Fourniture de peinture

Date limite de réponse6 nov. 2023clos, publié le 12 octobre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de peinture
Description: Groupement de commande constitué de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville, des villes de Thionville et de Yutz. Coordonnateur : Capft jusqu'à la signature du marché. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures.Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027. Exécuté par l'émission de bons de commande.Montant mini : 45 000 euro(s) Ht / Montant maxi : 180 000 euro(s) HtLes prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement .Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Tous les documents à remettre dans l'offre figurent dans le Rc
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-173120 (nouvel onglet)paru le 13 décembre 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication