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Fourniture de relais pour la maintenance ferroviaire de la regie des transports metropolitains

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse27 oct. 2023clos, publié le 12 octobre 2023

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Le besoin

Objet: Fourniture de relais pour la maintenance ferroviaire de la regie des transports metropolitains
Description: Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code).
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV: Relais électriques, code 31221000
Prix habituel: montants de référence du code plus large 31200000 (Appareils de distribution et de commande électriques)
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure négociée
Montant estimé: 1,1 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication