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Grande révision des portes du métro de la Régie des Transports Métropolitains
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 12 octobre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée60 mois
Le besoin
- Objet
- Grande révision des portes du métro de la Régie des Transports Métropolitains
- Description
- Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable.
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
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Identité
- Code CPV
- Services de maintenance de systèmes, code 50324100
- Prix habituel
- montants de référence du code 50324100
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-141125
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-141125 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 octobre 2023
- Dernière publication
- 28 octobre 2023
- Dernière correction
- 28 octobre 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-150795, paru le 28 octobre 2023