Maintenance mecanique et carrosserie du parc vehicules legers pour la RTM

Objet

Maintenance mecanique et carrosserie du parc vehicules legers pour la RTM

Description

La présente consultation vise la passation de marchés ayant pour objet la maintenance mécanique et carrosserie sur des véhicules légers pour la R.T.M.Les prestations sont divisées en deux lots.Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP N°23102) commun aux deux lots.Les marchés à passer sont des accords-cadres mono attributaires au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code.Ils sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).Les marchés sont passés sans montant minimum d'engagement et avec les montants maximums suivants :Lot N°1 : 200 000 euro(s)HT sur la durée du marché soit un an ;Lot N°2 : 100 000 euro(s)HT sur la durée du marché soit un an ;

Durée

12 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, code 50110000

Prix habituel

montants de référence du code 50110000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

240 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis