23m0351aoo - Marche De Nettoiement - Communes De Cornebarrieu - Mondoville- Seilh Et Du Mett 2024/2025

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Date limite de réponse6 nov. 2023clos, publié le 8 octobre 2023

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Le besoin

Objet: 23m0351aoo - Marche De Nettoiement - Communes De Cornebarrieu - Mondoville- Seilh Et Du Mett 2024/2025
Description: L'accord-cadre est 'composite'. Il comprend une partie 'marché ordinaire' et une partie 'accord-cadre à bons de commande'.Le montant maximum annuel pour la partie à bon de commande s'élève à 464 000,00 euro(s) Ht.Le montant est identique pour la période de reconduction
Début prévu: 2 janvier 2024
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si elle est postérieure et se clôturera en cas de reconduction, le 31/12/2025.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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