Prestations liées à la signalétique (fourniture et pose) pour le siège, les agences, les résidences et les locaux de Côte d'Azur Habitat.

Objet

Prestations liées à la signalétique (fourniture et pose) pour le siège, les agences, les résidences et les locaux de Côte d'Azur Habitat.

Description

Prestations liées à la signalétique (fourniture et pose) pour le siège, les agences, les résidences et les locaux de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel de 85 750 euros HT.L'accord-cadre est multi-attributaire (attribué à trois prestataires maximum).A la survenance d'un besoin, le choix du prestataire chargé d'exécuter le bon de commande sera réalisé parmi ces trois prestataires de l'accord-cadre : les commandes leur seront passées selon la méthode dite de la " cascade " Les prestations du présent marché représentant une unité d'oeuvre, l'accord-cadre est passé en lot unique.La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible 1 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 2 ans.

Durée

12 mois

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Équipement de signalisation, code 34942000

Prix habituel

montants de référence du code 34942000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

85 750 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis