Accord-cadre 2023-32 relatif à l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermiquepour le transport de voyageurs

Objet

Accord-cadre 2023-32 relatif à l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermiquepour le transport de voyageurs

Description

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.Les ' Biens ', dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges.Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP.L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Reconductible tacitement 6 fois 1 an »

La durée et la prolongation valent pour les 16 lots.

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Code CPV

Autobus et cars, code 34121000

Prix habituel

montants de référence du code 34121000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

2,1 Md€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 16 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis