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Maintenance des matériels d'atelier

Date limite de réponse27 oct. 2023clos, publié le 3 octobre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Maintenance des matériels d'atelier
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance des matériels d'atelier.Il se décompose en 3 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.Il est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 20 décembre 2023.Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception UN (1) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

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Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV: Services de réparation et d'entretien, code 50000000
Prix habituel: montants de référence du code 50000000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 110 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication