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Transports par autocar de passagers pour le compte de la Ville de Bourg de Péage

Commune de Bourg-De-PeageProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 2 octobre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois
Marché précédentRapid Bleusfin estimée : déc. 2023Voir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Transports par autocar de passagers pour le compte de la Ville de Bourg de Péage
Description
La présente consultation a pour objet des prestations de location d'autocars avec chauffeur pour le transport de personnes pour le compte de la ville de Bourg de Péage.Les prestations comprises dans le présent marché sont spécifiées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.La présente consultation ne fait pas l'objet d'un allotissement au sens des articles L. 2113-10, L. 2113-11 et R.2113-2 du Code de la Commande Publique compte tenu du fait qu'en l'absence de prestations distinctes, le recours à l'allotissement est de nature à rendre techniquement difficile et financièrement plus couteuse la réalisation des prestations du marché.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur des montants minimum et maximum en application des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Le montant minimum annuel est de 3 000 euro(s) Ht.Le montant maximum annuel est de 25 000 euro(s) Ht
Durée
48 mois

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-166299 (nouvel onglet)paru le 28 novembre 2023marché non retrouvé pour ce résultat

Avant cet appel d'offres

1Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    100 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000
Prix habituel
montants de référence du code 60172000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-136482
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-136482 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
2 octobre 2023
Dernière publication
2 octobre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21260057100013
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Bourg de Péage
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-136482, paru le 2 octobre 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)