Fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville d'Arles ( 4 lots)

Objet

Fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville d'Arles ( 4 lots)

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant 4 lots qui s'exécuteront conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquent dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut s'y opposer.La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits de pépinière, code 03450000

Prix habituel

montants de référence du code 03450000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis