Maintenance des fours de crémation, de la ligne de filtration triple des rejets gazeux et leurs accessoires et équipements connexes du crématorium de Thionville

Objet

Maintenance des fours de crémation, de la ligne de filtration triple des rejets gazeux et leurs accessoires et équipements connexes du crématorium de Thionville

Description

Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Visite Obligatoire - Certificat à remettre dans l'offre : voir règlement de la consultation.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er janvier 2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée de chaque période de reconduction est de 3 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le montant total des prestations pour toute la durée est définie comme suit : 1 200 000 euro(s) Ht

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Ainsi, la durée de 24 mois correspond à la période initiale »

Lieu d'exécution

département : Moselle (57)

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Code CPV

Services funéraires et services connexes, code 98370000

Prix habituel

montants de référence du code 98370000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis