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Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'inspection et d'exploitation des aménagements hydrauliques, barrages et système d'endiguement de la basse vallée du Vistre
SM Eptb Vistre - VistrenqueProcédure ouverteServices
Attribué150 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 12 décembre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 1er octobre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'inspection et d'exploitation des aménagements hydrauliques, barrages et système d'endiguement de la basse vallée du Vistre
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale et pour les périodes de reconduction est de 150 000 euros HT. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du 1er bon de commande. L'accord-cadre pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'1 an. »
- Lieu d'exécution
- département : Gard (30)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-177571 (nouvel onglet)paru le 23 décembre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 12 décembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 150 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Études techniques, code 71335000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71335000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-135961
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-135961 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er octobre 2023
- Dernière publication
- 1er octobre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Eptb Vistre Vistrenque
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-135961, paru le 1er octobre 2023