mssions de moe relatives aux infrastructures à réaliser sur le territoire de valenciennes métropole dans les domaines des ouvrages linéaires, routes, aménagements urbains, réseaux et vrd.

Objet

mssions de moe relatives aux infrastructures à réaliser sur le territoire de valenciennes métropole dans les domaines des ouvrages linéaires, routes, aménagements urbains, réseaux et vrd.

Description

Le présent accord-cadre a pour objet les missions de MOE relatives aux infrastructures à réaliser sur le territoire de Valenciennes Métropole dans les domaines des ouvrages linéaires, routes, aménagements urbains, réseaux et VRD.En application des articles R2162-2, R2162-7 à R2162-15 du Code de la commande publique, des marchés subséquents seront attribués sur la base de cet accord-cadre, après une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 4 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an renouvelable tacitement trois fois un an soit une durée totale maximum possible de quatre ans. »

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

Volet social ou environnemental

social

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Code CPV

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000

Prix habituel

montants de référence du code 71000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis