Réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - Année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027

Objet

Réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - Année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027

Description

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Le Mans Métropole- Ville du MansLe coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole..L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant du 1er janvier 2024 (ou de la notification de l'accord cadre si postérieure au 01/01/2024) au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable 3 fois et prendra fin au plus tard le 31/12/2027..Les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- Ville du mans : 93 000,00 euro(s) - Le Mans Métropole : 351 000,00 euro(s) Ces montants sont identiques pour chaque période

Durée

48 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois »

Lieu d'exécution

département : Sarthe (72)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 8 lots.

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Code CPV

Services de réparation de camions, code 50114100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50114000 (Services de réparation et d'entretien de camions)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

592 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 8 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis