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Réalisation d'une fouille archéologique préventive - Rd1005 Avenue de la Rive à Publier
Office Public de l'Habitat de la Haute SavoieProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 28 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée30 jours
Le besoin
- Objet
- Réalisation d'une fouille archéologique préventive - Rd1005 Avenue de la Rive à Publier
- Description
- La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale pour motif d'intérêt général au regard de l'irrégularité de la procédure retenue.Suite à des travaux de terrassement, différentes découvertes de vestiges archéologiques, en particulier des inhumations pouvant dater du Haut Moyen âge ont été mises à jour. Le préfet de Région a prescrit par arrêté no 2023-590 une opération de fouille archéologique préventive
- Durée
- 30 jours
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Savoie (74)
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Identité
- Code CPV
- Services archéologiques, code 71351914
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351914
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-133901
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-133901 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 septembre 2023
- Dernière publication
- 28 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 34918561100010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- OPH de la Haute-Savoie
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-133901, paru le 28 septembre 2023