Accord-cadre réinsertion professionnelle pour des demandeurs d'emploi du Grand Besançon : valorisation et entretien des parcs, jardins, cimetières, berges, espaces publics, verts

Objet

Accord-cadre réinsertion professionnelle pour des demandeurs d'emploi du Grand Besançon : valorisation et entretien des parcs, jardins, cimetières, berges, espaces publics, verts

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges du Doubs, espaces publics verts, naturels et forestiers

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « l'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. le nombre de période de reconduction est fixé à 3. la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Doubs (25)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de réinsertion, code 75231240

Prix habituel

montants de référence du code 75231240

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis